L’accueil n’est pas forcément dès plus chaleureux mais, progressivement, les monnaies virtuelles, au premier rang d’entre elles Bitcoin semblent rentrer dans les mœurs et faire un pas vers une reconnaissance légale. Après Singapour ou l’Allemagne, c’est d’Amérique du nord que nous viennent les deux dernières nouvelles sur le sujet.

La Californie légalise l’usage des crypto-monnaies

Souvent en avance sur le reste du pays en terme de législation, le gouverneur de Californie Jerry Brown a signé la loi AB 129 qui rend légal l’usage par les commerçants de monnaies virtuelles comme le Bitcoin, Litecoin et autres Dodgecoin. Aucune réglementation de ces monnaies n’entre dans cette loi, cela sera peut-être bientôt fait au niveau fédéral.

Le Canada ouvre ses bras… pour mieux contrôler

Entre banalisation complète et interdiction totale, le Canada avec sa proposition de loi C-31 donne une existence aux crypto-monaies pour mieux les contrôler. Ainsi les entreprise effectuant des transactions entre crypto-monnaies et monnaie fiduciaire (telles les dollars canadiens), seront classifiées de  « Money Services Business » et soumises à la réglementation en vigueur. Terminé l’anonymat et les entreprises auront l’obligation de déclarer au bureau de lutte contre le blanchiment d’argent toute transaction internationale dont le montant dépasse 1 000 dollars canadiens.

De même dès que ces monnaies virtuelles sont converties en monnaies fiduciaires, le fisc local taxera les plus-values éventuelles.

Du côté de la France, un récent rapport envisage également un suivi des monnaies virtuelles, mais son application réelle reste à définir.